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Investment Management

Le secteur de la gestion de placements traverse une période de changements sans précédent. Dans le cadre d'une mondialisation grandissante, une réglementation accrue et en raison des multiples changements apportés à notre environnement fiscal national et international, les défis juridiques et fiscaux sont de plus en plus nombreux et complexes. Dans le même temps, les investisseurs continuent d'exiger les meilleurs rendements.

Vous pouvez compter sur nos conseils et solutions novateurs, pertinents et tenant compte des impératifs du marché pour toutes questions juridiques, réglementaires et fiscales. Nous travaillons également au-delà des frontières pour vous aider à atteindre vos objectifs. Nous sommes capables de vous accompagner dans la conception et la mise en place de structures de fonds et d'investissements performantes et durables qui vous permettront de trouver les meilleures opportunités de marché, lever des capitaux et apporter des rendements plus élevés à vos investisseurs.

En quoi nous pouvons vous être utiles

Notre équipe de fonds multidisciplinaire représente promoteurs de projets et investisseurs actifs dans le monde entier, relativement à une large gamme d'actifs (alternatifs), principalement dans le domaine des capitaux privés et de l'immobilier. Nous en connaissons les lignes directrices et pouvons vous aider à mettre en place des structures de fonds et d'investissements adaptées à votre stratégie, à votre base d'investisseurs et à votre organisation de gestion. Notre approche axée sur des solutions pratiques vous aidera à passer sans faille de l'offre initiale ou term sheet à la clôture de votre transaction.

Nos compétences approfondies en matière de constitution de fonds, notre connaissance des diverses stratégies possibles ainsi que notre compréhension des exigences des investisseurs, font de notre département "Investment Management" un département de choix à la fois pour nos anciens et nouveaux clients. Nous couvrons tous les aspects des services aux fonds d'investissement, qu'il s'agisse de l'offre initiale ou term sheet, de la constitution du fonds, de la structuration, du marketing, de la documentation sous-jacente ou de la clôture. Nos départements sont organisés de manière intégrée, ce qui nous permet d'accompagner les gestionnaires de fonds dans le cadre d'acquisitions et de cessions d'actifs, ainsi que de leur financement.

Un cadre réglementaire strict impose aux fonds des structures de rémunération plus complexes pour leus dirigeants et preneurs de risques. Nous disposons d'une connaissance approfondie de tous les aspects de la mise en œuvre des structures salariales et de rémunération, en ce compris le développement de systèmes de report incitatifs et d'instruments liés aux actions, et avons déjà accompagné plusieurs fonds dans la mise en œuvre de ces systèmes.

La structuration de fonds au niveau international nous vient naturellement en raison de nos compétences particulières dans le domaine de la fiscalité et de notre clientèle internationale. Nous partageons nos connaissances du secteur acquises grâce aux nombreuses transactions que nous avons réalisées aux Pays-Bas, en Belgique, au Luxembourg, au Royaume-Uni, aux États-Unis, en Suisse et en Asie, afin d'offrir à nos clients les meilleures structures d'investissement durables.

Constitution de fonds

Nos services de constitution de fonds comprennent:

  • Conseils en matière d'optimisation des structures de fonds et d'investissements (transfrontaliers), adaptées à votre stratégie, à votre base d'investisseurs et à votre organisation de gestion ;
  • Structuration fiscale en matière de gestion de placements internationale, prenant en compte les aspects liés aux «BEPS» et prix de transfert, ainsi que les questions de TVA liées à la gestion de placements ;
  • Structuration et négociation de la documentation du fonds conclue avec les investisseurs, en ce compris les aspects fiscaux, corporate et rétributionnels ;
  • Intéressement aux résultats (carried interests), instruments de placement des employés et structuration d'autres mesures incitatives ;
  • Conseils réglementaires, corporate et fiscaux aux investisseurs institutionnels tels que fonds de pension, sociétés d'investissement publiques, fonds communs de placement, hedge funds et fonds appartenant aux compagnies d'assurance, banques et autres ;
  • Inscription et radiation par le biais, entre autres, d'offres publiques de fonds d'investissement sur le marché des capitaux ;
  • Assistance à la modélisation financière et fiscale ;
  • Revue fiscale et juridique annuelle du fonds, corporate housekeeping ;
  • Rédaction de politique de rémunération et rapports de gestion;
  • Négociations avec les autorités sur des questions de droit des sociétés et de droit social liées au fonds.

Transactions

Nos services comprennent:

  • Financement
  • Structuration, business plan et prévisions fiscales
  • Due diligence fiscale et juridiqu
  • Documentation et négociations
  • Conseils réglementaires (ex. contrôle des concentrations)