Loyens & Loeff

Port & Logistics

Un spécialiste expérimenté en questions portuaires

De toute première importance pour l'économie du pays, les ports maritimes néerlandais exercent une forte influence sur le processus logistique de transit et d'entreposage des marchandises. C'est pour cette raison très précise que nous avons décidé de renforcer notre position dans ce secteur, en 2001, en mettant en place l'équipe Port & Logistics.

Un rôle de premier plan dans les ports de Rotterdam, Anvers et Amsterdam

Grâce à nos bureaux de Rotterdam, d'Amsterdam et de Belgique, nous sommes appelés à jouer un rôle de premier plan dans les ports de Rotterdam, d'Amsterdam et d'Anvers. Nous conseillons notamment nombre de moyennes et de grandes entreprises ainsi que des administrations (locales) actives dans l'industrie portuaire, dont des sociétés d'armateurs, des entreprises offshore, des constructeurs et bureaux d'ingénierie, des courtiers maritimes, des entreprises de manutention et de stockage portuaires, des sociétés de l’industrie pétrochimique, des autorités portuaires, des opérateurs portuaires et toutes sortes de prestataires de services logistiques.

Nous savons de quoi nous parlons

Au cours des années, nous avons acquis une vaste expérience de ce secteur à l'occasion de nombreux projets et de nombreuses transactions de grande envergure couvrant un large éventail d'activités portuaires et connexes. Notre succès repose sur notre parfaite maîtrise de tous les enjeux juridiques et fiscaux auxquels vous êtes confrontés. Nos connaissances du vaste éventail de réglementations nous permet de surcroît de vous conseiller dans de nombreux domaines dont:

  • Les fusions et acquisitions, joint-ventures et autres accords de coopérations
  • Les questions de droit de la concurrence
  • Les aides d'État
  • Le droit environnemental, le droit réglementaire et le droit en matière de sécurité
  • Les contrats de prestations de services en matière de distribution, de représentation et de logistique
  • Le financement naval
  • Le droit du travail (maritime) et les questions de protection sociale
  • Passation d'actes immobiliers et réalisation de transactions concernant des actions
  • L’accompagnement de toutes sortes de transactions foncières et de location
  • Les questions de TVA, de douane et de taxes de transfert
  • L'application des régimes de taxation au tonnage
  • L'application du régime de compensation fiscale en faveur des travailleurs des industries maritimes
  • Les questions d'assujettissement à l'impôt des ports maritimes
  • La taxation de l'énergie

Approche pragmatique et perspicacité

Un grand nombre des enjeux auxquels les acteurs des industries portuaires sont confrontés exigent une approche pluridisciplinaire. Notre équipe Port & Logistics a l'avantage de regrouper ces disciplines et de rassembler l'expérience et les connaissances de nos avocats, notaires et fiscalistes spécialistes du secteur. Grâce à des circuits courts, à notre perspicacité et à notre approche pragmatique, nous nous chargeons des thématiques sources de préoccupation et vous apportons des solutions sur mesure totalement adaptées à votre situation spécifique.

Au sein de notre équipe Port & Logistics, le groupe Shipping & Offshore se spécialise dans le conseil en transactions, activités transfrontières et nombre d'autres problématiques opérationnelles auxquelles nos clients du secteur Shipping et offshore sont confrontés.

Pour de plus amples informations

Pour de plus amples informations, nous vous invitons à contacter directement l'un de nos spécialistes en énergie  ou à nous envoyer un mail, et nous vous recontacterons bien évidemment dans les plus brefs délais.