Loyens & Loeff

L'énergie

Dans son ensemble, le secteur mondial de l'énergie progresse à un rythme extraordinaire tout en passant de sources d'énergie conventionnelles vers des sources renouvelables. Bien que les sources conventionnelles continuent d'être d'une importance capitale, elles jouent désormais un rôle plus complexe au sein du bouquet énergétique.

Ces développements ouvrent de nouvelles opportunités aux acteurs des marchés concernés qui doivent être équipés pour résister à un environnement toujours plus exigeant, sous la surveillance permanente des autorités de régulation, des législateurs, des administrations fiscales, des actionnaires et de nombre d'autres parties prenantes.

L'équipe Énergie de Loyens & Loeff est au cœur de ces développements. Notre équipe intégrée d'experts fiscaux et juridiques spécialisés dans le secteur énergétique sont à votre disposition pour vous conseiller et accompagner vos choix stratégiques. Nous pouvons également vous assister et vous représenter dans le cadre de différents et de litiges, et ce en droit civil comme administratif si besoin est.

Vous trouverez ci-dessous quelques exemples de domaines dans lesquels nous combinons une expertise fiscale et juridique approfondie avec la capacité et les compétences nécessaires à une offre de services transactionnelle complète :

  • Dans les transactions de fusion/acquisitions liées au secteur de l'énergie, nous fournissons à nos clients (acheteurs, vendeurs, banques d'investissement, fonds d'investissement, etc.) un conseil global intégré recouvrant droit des sociétés, fiscalité, réglementation financière, notariat, emploi, zonage et permis, et droit de la concurrence.
  • Nos clients apprécient et reconnaissent notre connaissance des spécificités de l’industrie pour tous leurs dossiers de résolution de litiges. Certains des dossiers dans lesquels nous avons été impliqués ont influencé l'environnement fiscal et réglementaire actuel. Ceci nous permet de vous représenter dans toutes sortes de litiges, et ce au plus haut niveau qualitatif.
  • Des considérations fiscales spécifiques s'appliquent à chaque industrie. Nous pouvons aider le service fiscalité de votre société à restructurer vos investissements dans le secteur énergétique de manière aussi efficace que possible sur le plan de la fiscalité, à évaluer l'aspect fiscal de vos projets, et à trouver une solution lors de négociations complexes avec les autorités fiscales.
  • En matière de projets énergétiques, nos clients (sponsors et prêteurs) font confiance à notre capacité à transposer des documentations et des conditions réglementaires en normes tangibles. Nous avons déjà apporté notre concours à de nombreux projets d’énergie renouvelable dont des parcs éoliens terrestres et marins, des centrales biomasse, des centrales de cogénération ou encore des projets d'énergie solaire.

Pour de plus amples renseignements...
Si vous souhaitez vous entretenir avec l'un des membres de nos équipes, nous vous invitons à appeler directement nos spécialistes du secteur énergétique. Vous pouvez également nous envoyer un courriel auquel nous répondrons bien évidemment dans les plus brefs délais.

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