Intellectual Property & IT

Notre expertise en IP comprend l’octroi de conseils stratégiques ainsi que la rédaction et la négociation de documents contractuels pour les transactions de propriété intellectuelle (licences, accords de coexistence, cession de droit de propriété intellectuelle, etc.). Nous représentons également nos clients dans le cadre de litiges devant les cours et tribunaux et dans le cadre de procédures de règlement alternatif des conflits (p. ex. pour les noms de domaines) en matière de propriété intellectuelle.

La vitesse de l’innovation en IT offre de nouvelles opportunités, mais soulève aussi des questions juridiques difficiles. Nous rédigeons et négocions régulièrement des contrats de service et de maintenance, des licences de logiciels, des conditions de commerce électronique et d’autres contrats liés à l’informatique. Nous conseillons également en droit de la cyber sécurité et des télécommunications et représentons nos clients dans le cadre de la résolution de litiges (en justice et via l'arbitrage) dans ces domaines.

Nous avons une grande expérience dans l'octroi de conseils stratégiques aux entreprises de divers secteurs industriels pour les aider à relever leurs défis en IP et/ou IT, dans la préparation et la négociation de contrats, la réalisation d'audits, etc. Si une action en justice devient inévitable, vous pouvez également compter sur notre expérience en matière de résolution de litiges, caractérisée toujours par notre approche orientée résultats.