Intellectual Property & IT
L’équipe IP & IT fournit des conseils sur tous les aspects de la protection de la propriété intellectuelle et de la technologie, notamment en matière de marques, noms commerciaux, droits d’auteur, dessins et modèles, brevets, noms de domaines et secrets d’affaires. Notre approche unique et intégrée nous permet également de combiner notre expertise en IP, en IT et en fiscalité et d’offrir un soutien transactionnel et contentieux.
Loyens & Loeff Belgique classé dans le guide The Legal 500 EMEA.
Loyens & Loeff Belgique remporte deux prix lors des Trends Legal Awards
La réforme de l'Autorité belge de protection des données n'est toujours pas mise en œuvre
Première mise à jour de statut de l’APD après 6 mois de RGPD
Des conseils stratégiques et du soutien au contentieux dans le domaine de la propriété intellectuelle
Notre expertise en IP comprend l’octroi de conseils stratégiques ainsi que la rédaction et la négociation de documents contractuels pour les transactions de propriété intellectuelle (licences, accords de coexistence, cession de droit de propriété intellectuelle, etc.). Nous représentons également nos clients dans le cadre de litiges devant les cours et tribunaux et dans le cadre de procédures de règlement alternatif des conflits (p. ex. pour les noms de domaines) en matière de propriété intellectuelle.
Une vaste expertise dans le domaine des TIC
La vitesse de l’innovation en IT offre de nouvelles opportunités, mais soulève aussi des questions juridiques difficiles. Nous rédigeons et négocions régulièrement des contrats de service et de maintenance, des licences de logiciels, des conditions de commerce électronique et d’autres contrats liés à l’informatique. Nous conseillons également en droit de la cyber sécurité et des télécommunications et représentons nos clients dans le cadre de la résolution de litiges (en justice et via l'arbitrage) dans ces domaines.
Nos critères de différenciation
Nous avons une grande expérience dans l'octroi de conseils stratégiques aux entreprises de divers secteurs industriels pour les aider à relever leurs défis en IP et/ou IT, dans la préparation et la négociation de contrats, la réalisation d'audits, etc. Si une action en justice devient inévitable, vous pouvez également compter sur notre expérience en matière de résolution de litiges, caractérisée toujours par notre approche orientée résultats.
Stéphanie De Smedt
Collaboratrice senior AvocatStéphanie De Smedt, avocate, est membre du département Litigation & Risk Management de Loyens & Loeff Bruxelles. Elle est à la tête de l’équipe IP/IT, Data Protection ainsi que de la Healthcare & Life Sciences Team pour la Belgique.
T: +32 2 773 23 77 E: stephanie.de.smedt@loyensloeff.com