Les évolutions en matière de retraite et autres dispositions en matière de retraite se succèdent à un rythme accéléré. Les fonds de pension, les organismes exécutifs et les intéressés tels que les employeurs et les (anciens) employés sont amenés à traiter toutes sortes de questions fiscales, juridiques et réglementaires en raison, notamment, des développements de la société et des changements dans la législation. Grâce à notre vaste connaissance et expérience dans le domaine des pensions et des fonds de pension, nous pouvons vous apporter une excellente assistance à ce niveau.
Expertise
Nous conseillons nos clients notamment sur les plans et produits de pension en cours ou disponibles, sur le fonctionnement des plans de pension et sur les exigences de plus en plus pointues au niveau de la gouvernance d’entreprise et de la gouvernance des fonds de pension. Nous proposons notre assistance pour la structuration des fonds de pension et leur administration, la gestion fiduciaire, la mise en commun d’actifs, la gestion et l’administration des actifs des fonds de pension. Parallèlement, nous conseillons les fonds de pension et leurs organismes exécutifs sur les structures complexes des investissements l’internationaux, telles que les fonds de private equity et les fonds immobiliers, la mise en commun (transfrontalière) d’actifs, les fonds d’investissement des classes d’actifs classiques et alternatives. Le cas échéant, nous pouvons servir de médiateurs ou vous assister dans les procédures judiciaires relatives à des plans de pension, à la responsabilité en matière de pensions, aux questions d’invalidité et d’exécution forcée des fonds de pensions sectoriels.
Clientèle
Parmi nos clients, nous comptons entre autres des fonds de pension sectoriels, des fonds de pension d’entreprises et les entreprises concernées, des organismes d’exécution des pensions et leurs organismes de coordination, ainsi que les dirigeants actionnaires principaux et les gestionnaires d’actifs des fonds de pension ou de produits attirant les investissements des fonds de pension.
Méthode de travail
Grâce à la collaboration étroite entre nos conseillers fiscaux, nos juristes et notaires spécialisés en pensions et réglementation, nous disposons, en interne, de l’expertise nécessaire pour conseiller nos clients sur tous les aspects des pensions et des fonds de pension. Nos experts appartiennent aux différentes disciplines juridiques pratiquées par Loyens & Loeff et ont une longue expérience en tant que conseillers d’employeurs, de fonds de pensions, de directeurs, de gérants et de directeurs actionnaires principaux.